Défendre et Servir la Motte
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Comme à notre habitude, nous étions présents lors du dernier conseil municipal de rentrée qui s'est déroulé le mardi 20 septembre en mairie de la Motte Servolex.
Ce soir là, surprise !!!
Le site internet d'information locale "TV Net Citoyenne" était présent afin de réaliser un reportage sur le conseil municipal de notre ville.
Retrouvez ce dernier en vidéo
Conseil municipal La Motte Servolex (Savoie) par tvnetcitoyenne
Conseil municipal de la Motte Servolex du 17/12/2010
Question de l'opposition
CM du 17/12/2010 : question de l'opposition from cédric richard on Vimeo.
Conseil municipal de la Motte Servolex du 17/12/2010
Vote des taux d'impostion :
- 3 taxes (taxe habitation, foncier batit et non batit)
- Taxe Locale d'Equipement
- Création de la taxe communale sur l'électricité
CM du 17/12/2010 : Vote des taux d'imposition 2011 from cédric richard on Vimeo.
Conseil municipal du 17 décembre 2010
Vote du Budget 2011 de la Motte Servolex from cédric richard on Vimeo.
Séance du conseil municipal de la Motte Servolex du 16/11/2010
Débat d'orientation budgétaire 2011
(attention, c'est un peu long au démarrage)
Débat d'orientation budgétaire 2011 from cédric richard on Vimeo.
Suite à la présentation du projet de nouvel EHPAD, le conseil a donc pu commencer.
A l'ordre du jour de ce conseil du mardi 25 mai 2010:
1 - Affaires financières avec subventions aux associations et révisions des divers tarifs de la ville.
A noter que la délibération n°9, concernant une remise gracieuse de pénalités sur la Taxe Locale d'Equipement (TLE) à un particulier de la ville, a vu l'opposition sortir de sa torpeur à la surprise générale. La pénalité en question (90 euros) avait été infligée à un particulier suite à une acquisition d'un bien immobilier. En effet ,le précédent propriétaire ne s'étant pas acquitter de la TLE due ; le nouveau propriétaire, comme le prévoit les règles de fiscalité, s'était vu demandé le règlement de l'arriéré d'impôts et d'un supplément pour retard. Ce dernier, acceptant de payer, avait demandé que ne lui soit pas imputé de pénalités puisqu'il n'était, en rien, responsable du non paiement initial. c'est alors que plusieurs membres de l'opposition, chacun à leur tour, ont émis diverses observations et réserves. Après plusieurs minutes de débat, l'opposition demanda au Maire 5 minutes de réflexion pour arreter une position commune à leur groupe. Après un gros moment d'attente, elle se décida enfin et vota : 5 Contre, 2 Abstentions et 1 Pour la remise gracieuse en question.
2 - Urbanisme
Délibération n°12 : Installation d'une centrale photovoltaïque sur le toit de l'école Lamartine. Ce projet concernerait la possible installation de 275 m2 de panneaux solaires sur le toit de l'établissement scolaire pour un cout estimé à environ 157000 euros HT.
cm du 25 mai 2010 : installation d'une centrale photovoltaïque sur le toit de l'école Lamartine from cédric richard on Vimeo.
Délibération n°13 : Objectif "zéro pesticide" : signature de la convention d'engagement avec le CISALB. Ce point particulier avait déjà fait l'objet d'un débat lors du conseil municipal d'avril. La commune a donc signé cet engagement avec le niveau de contrainte le plus élevé (3 niveaux possibles)
CM du 25 mai 2010 - Signature d'une convention zéro pesticides avec le CISALB from cédric richard on Vimeo.
A noter qu'il n'y a pas eu de question écrite de l'opposition
Le 3eme conseil municipal de l'année 2010 avait lieu mardi 25 mai au soir. Décalé d'une heure par rapport à l'horaire habituel, le contenu attendu était, à priori, peu dense.
Surprise à notre arrivée, les conseillers étaient déjà à leurs places en attente du Maire qui avait une petite demi-heure de retard.
Ainsi a t'on apprit que le conseil, de ce soir là, devait normalement être précédé d'une présentation du projet de nouvel EHPAD (Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes) aux conseillers municipaux. Il n'avait pas été fait mention de cette présentation sur l'ordre du jour. Le retard de M. le Maire a donc permis, à notre association, de pouvoir vous retransmettre l'intégralité de cette présentation.
Le nouvel EHPAD, qui sera construit au niveau de la Tessonnière d'en haut, comptera 78 lits permanents et 81 places (3 places étant réservées à l'hospitalisation de jour). Le projet retenu consiste en un batiment de 4000m2 atteigant au maximum un niveau R+2. Ce projet a été choisi vis à vis de l'intégration du batît dans son environnement et la fonctionnalité de la structure, Le critère "écologique" n'a pas, non plus, été oublié puisque le batiment répondra aux normes HQE (Haute Qualité Environnemental) par la réalisation d'une chaufferie au bois mais également l'implantation de panneaux solaires thermiques. Ces derniers devraient permettre d'apporter 50% de l'énergie nécessaire à la production d'ECS (Eaux chaudes Sanitaires).
cm du 25-05-2010 : Présentation du projet de nouvel EPHAD à la tessonnière d'en haut from cédric richard on Vimeo.
Le projet proposé semble répondre, en tous points, aux besoins des personnes agées dépendantes. Le Maire a, également, confirmé la continuité d'hébergement de nos seniors valides au niveau de la Pastorale. Ainsi ces derniers continuerons à se trouver à proximité du centre bourg et pourront ,de par ce fait, participer à la vie de notre commune. Ce fut, lors de la dernière campagne municipale, une des premières préoccupations de notre équipe. Nous félicitons donc la municipalité d"avoir pris cet argument en compte.
Déroulement de la séance du 6 avril 2010.
Commençant, comme à chaque fois, par un exposé sur la vie municipale depuis le dernier conseil, le Maire après l’énoncé des délégations de pouvoirs et la désignation du secrétaire de séance, à ouvert les délibérations :
Affaires financières
1 - Subventions aux association
3 - Approbation du compte administratif 2009
CM 6 avril 2010 -Approbation du compte administratif 2009 from cédric richard on Vimeo.
On peut se satisfaire d’une bonne tenue des dépenses courantes qui sont à la baisse.
Toutefois, 2 points à souligner :
- Comme nous l’avions dit, la baisse des droits de mutation attendue en 2009, qui a été la justification première des hausses d’impôts n’a pas eu lieu dans les proportions annoncées. En conséquence, les recettes ont été plus fortes qu’attendues. L’excédent d’exploitation qui en découle démontre, comme nous l’avions annoncé, que cette augmentation, même faible de l’impôt, n’était pas nécessaire. Sans augmentation, la commune aurait dégagé un surplus significatif. Au final, la bonne gestion de l’équipe en place aura comme celle de ses prédécesseurs conduits à une augmentation de l’imposition. Bonne ou mauvaise gestion, il faut, hélas,t toujours payer.
Cette année, les Motterains auront la surprise, en milieu d’année, de découvrir une note d’électricité en augmentation d’environ 10%. La taxe sur l’électricité, dont nous étions jusqu’alors exemptés, va obligatoirement nous être imposée. Le produit de celle-ci ne sera pas perdu pour tout le monde puisqu’environ 2/3 tombera dans les caisses de la commune. Autant dire que M. Berthoud n’aura pas fini de s’auto féliciter de sa bonne gestion l’année prochaine. Au final, il faudra encore payer.
- Les comparaisons, qui ont été faites, des ratios financiers entre 2008 et 2009 doivent être relativisées. Entre ces 2 années, la « population officielle » de notre commune, recensement oblige, a augmenté d’environ 500 personnes ce qui réduit très sensiblement le ratio de la dette et des dépenses par habitant.
6- Approbation du budget supplémentaire 2010
L’excédent budgétaire de 2009 est ajouté au budget 2010 pour abonder l’emprunt annuel et le financement des études de projets. Question de l’opposition sur l’avancée des projets :
7 et 8 -Quelques demandes de subventions sur des travaux à prévoir dans la foret communal.
10 et 11 - Soutien financier pour l’achat de 2 roues électriques et installations à énergie renouvelable.
12 - Adhésion à une charte « zéro pesticide » pour l’obtention de subventions de l’agence de l’eau pour le désherbage écologique. Passage de 3000 à 4500 m2 désherbés par cette méthode.
CM 6 avril 2010 - avancées des projets d'études from cédric richard on Vimeo.
cm 6 avril 2010 - charte zéro pesticide from cédric richard on Vimeo.
Bonne volonté de la municipalité. Un petit bémol tout de même sur les coûts, annoncés, de désherbage entre l’utilisation de pesticides et le désherbage écologique. De 1 à 300-400 selon le Maire. Cette comparaison devrait évidemment se faire en prenant en compte le cout du personnel et l’amortissement du matériel qui n’est hélas pas comptabilisé dans cette rapide comparaison.
13 - Déclassement d’une partie d’un chemin rural à Ronjoux
14 - Désignation d’un représentant de la ville auprès du conseil syndical de la copropriété : Les Cascades
15 et 16 - Cession de terrain à la société Bouygues immobilier au niveau de la Tessonnière d’en bas et échanges de terrains entre la ville et la société Placoplatre au niveau des Grandes Blachères (ancienne décharge).
cm 6 avril 2010 - cession et échange de terrains from cédric richard on Vimeo.
18 - Révision simplifiée du PLU : bilan de la concertation
Question écrite de l’opposition sur les caméras vidéo
cm 6 avril 2010 - question écrite de l'opposition from cédric richard on Vimeo.
Notre association a décidé, dans la droite ligne du programme électoral qu'elle avait défendu lors des élections municipales de 2008, de proposer aux Motterains un compte rendu vidéo du conseil municipal afin que le plus grand nombre de nos concitoyens puisse accéder aux "débats" en cours sur notre commune.
Voici donc le déroulement de la séance du 9 février 2010.
 | Le son de ces vidéos est assez faible. Pour une meilleur confort d'écoute, nous vous conseillons de les visionner sur un ordinateur équipé d'enceintes stéréo. Pour la prochaine fois, nous nous appliquerons à corriger ce défaut. Veuillez nous en excuser, merci d'avance. |
Un conseil sans véritables échanges qui a commencé par un exposé du Maire reprenant les différents événements qui ont marqué la vie de la commune depuis mi-décembre.
Ensuite et avant de commencer l'exposé des différentes délibérations, le Maire a lu, à l'ensemble du conseil ,un courrier émanant de 3 motterains, dont une ancienne conseillère municipale de la mandature Perrier. Ce courrier, reçu par l'ensemble des élus, portait sur l'usage d'une salle communale dans le cadre de la messe de Noël.
Lecture et réponse du Maire à une lettre reçue par l'ensemble des conseillers municipaux from cédric richard on Vimeo.
Point 1 - Préfiguration du schéma agricole de Chambéry Métropole
Un certain nombre d'agriculteurs motterains, invités par le Maire, était présent dans la salle.
Une intervenante de Chambéry Métropole a commenté un diaporama, dont nous vous mettons en lien un extrait, présentant la préfiguration du futur schéma agricole de Chambéry Métropole.
Nous vous retransmettons ici l'avant propos du Maire et le "débat" qui a suivi.
Schéma agricole de chambéry métropole from cédric richard on Vimeo.
Plan d'aménagement de la forêt communale pour la période 2010-2014 from cédric richard on Vimeo.
Demandes de subventions pour travaux from cédric richard on Vimeo.
Question écrite de l'opposition from cédric richard on Vimeo.
Au final, une soirée très "conviviale" et beaucoup moins animée que la ferme des célébrités. On aurait pu quand même attendre un véritable débat de fond sur le devenir de notre agriculture, en ayant en mémoire le fait que notre commune tient une place éminente dans le tissu agricole savoyard. En faisant une simple recherche sur internet, on peut touver sur le site de la prefecture de savoie (observatoire des territoires de savoie), quelques chiffres qui auraient pu interloquer et amener quelques questions.
| 2007 | 2008 | 2009 | |
|---|---|---|---|
| Nombre de déclarants : | |||
| avec parcelles sur la commune | 49 | 49 | 44 |
| avec siège sur la commune | 36 | 35 | n.c.* |
| Surface Agricole Utilisée (SAU) | 739.15 ha | 789.89 ha | 545.83 ha |
| dont : | |||
| prairies temporaires | 67.72 ha | 68.61 ha | 34.77 ha |
| prairies permanentes | 402.76 ha | 438.75 ha | 318.30 ha |
| céréales | 36.70 ha | 98.94 ha | 42.33 ha |
| maïs | 152.25 ha | 53.35 ha | 79.82 ha |
| oléagineux | 0.00 ha | 45.60 ha | 17.43 ha |
| cultures pérennes | 58.44 ha | 63.10 ha | 33.80 ha |
| autre utilisation | 12.13 ha | 14.14 ha | 12.48 ha |
| gel des terres | 9.15 ha | 7.40 ha | 6.90 ha |
* non communiqué (secret statistique)
| SURFACE AGRICOLE : QUELQUES DEFINITIONS ET PRECISIONS : Par convention, l'ensemble des terres d'une exploitation agricole est compté dans la commune où est situé son siège. La surface agricole utilisée des exploitations -113 750 ha en Savoie en 2007- comprend l'ensemble des cultures et des plantations, les superficies toujours en herbe et les jachères. Pour éviter les doubles comptes, elle exclut les surfaces exploitées collectivement (alpages collectifs) qui sont comptées à part. La part en herbe des alpages savoyards s'établit approximativement ainsi en 2007 : - 41 300 ha exploités privativement par des éleveurs savoyards (seules ces surfaces sont incluses dans la SAU des exploitations savoyardes) ; - 36 100 ha exploités collectivement ; - 40 000 ha exploités privativement par des éleveurs transhumants (inclus dans la SAU du département siège de leurs exploitations). La SAU des exploitations (113 750 ha) est donc très inférieure à la SAU effectivement située en Savoie (190 000 ha). |
|---|
